Ça y est : le mois de mai arrive, ses ponts aussi, et l’appel du jardinage ou du bricolage se fait sentir. Mais avant de sortir la débroussailleuse un dimanche matin à 8h (spoiler : mauvaise idée), un point s’impose sur ce que vous pouvez faire… et surtout quand.
Un cadre légal… mais pas si simple
La législation ne vous interdit pas de faire des travaux le dimanche ou les jours fériés. En théorie, vous avez le droit de manier la perceuse ou de rafraîchir vos volets, à condition de ne pas transformer votre quartier en zone de chantier.
En effet, selon l’article L.1311-2 du Code de la santé publique, les bruits de voisinage, qu’ils soient dus à des activités domestiques, professionnelles ou bénévoles, ne doivent pas nuire à la tranquillité des habitants. Durée, répétition, intensité : tout est affaire de mesure.
En clair ? Si vous avez un coup de pinceau à donner, une haie à tailler ou des plantations à repiquer, pas de souci. Mais dès que ça vibre, que ça fore ou que ça tape un peu fort, des règles plus précises entrent en jeu.
Travaux bruyants : ce que dit le Conseil national du bruit
Pour encadrer les fameux « bruits de voisinage », le Conseil national du bruit (CNB) propose des horaires recommandés, largement repris dans les communes françaises :
- Du lundi au vendredi : 8h-12h et 14h30-19h
- Le samedi : 9h-12h et 15h-19h
- Le dimanche : 10h-12h uniquement
C’est le créneau sacré de la tondeuse dominicale, des étagères récalcitrantes et des petites réparations « rapides ». Au-delà de ces horaires ? Il vaut mieux s’abstenir… au risque de devoir assumer les regards noirs de vos voisins ou la venue de la police.
À noter que les travaux lourds, type gros chantier, terrassement ou pose d’isolant, sont strictement réservés aux jours ouvrés (du lundi au samedi) et doivent être réalisés entre 7h et 20h. La nuit, le dimanche et les jours fériés, c’est silence obligatoire.
Réglementations locales : un passage obligé par votre mairie
Attention, car les horaires peuvent varier d’une commune à l’autre. Bien que la majorité se soit alignée aux recommandations du CNN, certaines villes, départements ou communautés de communes appliquent leurs propres arrêtés préfectoraux ou municipaux.
Prenons l’exemple du Morbihan : les travaux bruyants y sont autorisés de 9h à 12h et de 14h à 19h en semaine, et de 10h à 12h les dimanches et jours fériés. Une plage horaire plus restreinte que celle préconisée par le CNB.
Et à Paris ? Pas de débat : les travaux bruyants sont interdits les dimanches et jours fériés, point final. Comme toujours, nous vous recommandons de consulter le service urbanisme de votre mairie pour éviter toute mauvaise surprise (et une amende au passage).
En copropriété, c’est (encore) une autre histoire
Vous vivez en immeuble ? Le règlement de copropriété peut également encadrer les horaires de travaux autorisés. Il peut même être plus restrictif que la réglementation locale. Jetez-y un œil avant de percer, surtout si vous êtes en étage ou mitoyen.
Un peu de bon sens : le meilleur des arrêtés
Au-delà des textes, il y a la vie. Et vos voisins.
Le bon sens reste votre meilleur allié : évitez de démarrer votre taille-haie pendant la sieste des enfants ou aux aurores. Et si vous prévoyez des travaux un peu bruyants, un petit mot dans la boîte aux lettres ou un coup de sonnette ne coûte rien. Au contraire, ça évite les tensions, et parfois même… ça crée du lien.